Mentions légales

Article 1 - SECURISATION

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation : Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL actuellement reconnu comme étant le plus efficace. Notre système ne garde pas en mémoire les numéros de cartes bancaires de nos clients.

Article 2 - IMAGES

Les photos du site sont non contractuelles. Elles sont présentées à titre informatif sous réserve d'erreurs typographiques.

Article 3 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Francis BATT ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter au 01.47.27.13.15.

Article 4 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 5 - DROITS D'AUTEUR

L'intégralité des textes et images de ce site sont la propriété exclusive de Francis BATT. Il ne peuvent être utilisés sans un accord préalable de Francis BATT.

Article 6 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

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Article 7 - HEBERGEMENT

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